Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JASMINE
Numéro de dépôt :
1595324
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2000
Présentation de la marque JASMINE
Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CHESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASMINE est expirée depuis le 1 juin 2000.
Société CHESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46